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Les villes reçoivent du financement de Québec

Alexandre Gauthier par Alexandre Gauthier
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Article mis en ligne le 8 novembre 2007 à 12:05
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Les villes reçoivent du financement de Québec
La ville de DDO recevra 1 million de dollars du gouvernement provincial pour son budget 2008. (Jacques Pharand)
Les villes reçoivent du financement de Québec
Afin d'aider les municipalités à préparer leur budget, le gouvernement du Québec a établi les montants des transferts prévus pour l'année 2008. Sept villes de l'Ouest-de-l'Île desservies par le journal reçoivent ainsi du financement, dont un million $ à Dollard-Des Ormeaux et 900 000$ à Pointe-Claire.
Ces montants proviennent de l’Entente sur un nouveau partenariat fiscal et financier avec les municipalités survenue en avril 2006, afin d'aider les villes à préparer leurs budgets 2008.

Le gouvernement rembourse notamment la taxe de vente du Québec (TVQ), en proportion des dépenses taxables estimées de fonctionnement et d’immobilisations de chaque ville. Il accorde aussi des sommes pour bonifier des compensations tenant lieu de taxes pour les immeubles parapublics. Pour y parvenir, il augmente notamment les taux (et par conséquent, les montants) pour les écoles primaires, les autres immeubles du réseau primaire-secondaire et les immeubles des réseaux supérieurs de la santé et de l'éducation (comme les cégeps et universités).
Détails du financement
Une constatation se dégage des transferts prévus. Les villes de Beaconsfield, de Sainte-Anne-de-Bellevue et de Senneville reçoivent plus en bonification de compensations qu'en remboursement de la TVQ.
Pour sa part, DDO et Kirkland obtiennent trois fois plus en TVQ. De plus, Kirkland reçoit 5928$ en compensations pour des pertes de revenus résultant d'une modification législative qui exclut des rôles d'évaluation des équipements antipollution utilisés pour lutter contre la pollution liée à des activités de production industrielle.

Finalement, Pointe-Claire obtient des montants presque égaux de TVQ et en compensation de la valeur du parc immobilier, tandis que Baie-D'Urfé reçoit moins du double en TVQ.

D'autres sommes relatives aux programmes fiscaux du gouvernement pourraient s'ajouter à celles obtenues par l'entente.
Transferts aux villes
Villes Transferts prévus

Baie-d'Urfé 77 400$

Beaconsfield 269 500$

Dollard-Des Ormeaux 1 008 600$

Kirkland 326 428$

Pointe-Claire 899 200$

Sainte-Anne-de-Bellevue 300 600$

Senneville 44 700$

(Jacques Pharand)

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