Un rêve de reconstitution persiste à L’Île-Bizard

Si le juge accepte la requête des cinq ex-membres du comité du «Oui » qui militait alors pour les défusions, le résultat référendaire de 2004 sera annulé. Le cas échéant, selon l’avocat des demandeurs, Normand Marinacci, «le gouvernement n’aura pas le choix, il devra reconstituer la municipalité de L’Île-Bizard.»

Au cœur du litige se trouve la liste référendaire. Selon Christian Larocque qui fait partie du groupe des cinq, cette dernière aurait dû être amputée de plusieurs centaines de noms. «Nous avons fait du porte-à-porte pendant les six mois qui ont précédé le référendum et avons recensé près de 600 noms qui ne devaient pas paraître sur la liste électorale, soit parce que ces gens étaient déménagés ou décédés », explique l’ancien président du comité du Oui.

Le nombre précis d’électeurs sur la liste référendaire jouait un rôle déterminant dans le résultat final de cette consultation publique qui demandait aux citoyens s’ils désiraient que leur ville nouvellement annexée à Montréal soit reconstituée. Non seulement les «Oui» devaient avoir été cochés en majorité, mais ceux qui avaient répondu dans l’affirmative devaient constituer 35% des électeurs éligibles. «On n’a jamais vu une élection de ce genre au Québec, affirme maître Marinacci qui a été maire à L’Île-Bizard entre 1999 et 2002.

Lors du scrutin de 2004, les électeurs bizardiens ont voté en majorité pour le oui, mais ne représentaient que 34% des 10 068 électeurs inscrits. Les cinq demandeurs ont déposé une requête en cour supérieure, car ils soutiennent que la liste aurait dû être constituée de 9600 noms, ce qui aurait donné raison aux partisans des défusions. «Nous avons tenté de faire radier plus de 500 noms de la liste devant la commission de révision qui s’est tenue les 3, 4, et 5 juin 2004. Le premier jour, ils ont accepté nos 83 demandes. Par contre, les jours suivants, il y a eu un revirement de situation et ils n’ont rien voulu accepter», déplore Christian Larocque, ancien conseiller municipal.

Affirmant qu’il y a eu des irrégularités dans le processus électoral, les cinq résidants de L’Île-Bizard ont intenté un recours légal contre le Directeur général des élections, et ont également mis en cause la ville de Montréal, le ministère des Affaires municipales, et son ancien ministre, Jean-Marc Fournier. Les demandeurs, a qui le fardeau de la preuve a été imposé, ont présenté devant la cour des affidavits signés par le commissaire à l’assermentation, validant ainsi chacune des demandes de radiation de la liste de juin 2004. «C’est parce que nous croyons que nous avons de bonnes chances de gagner que nous nous sommes lancés dans cette longue démarche, dans laquelle tout le monde est contre nous», explique maître Marinacci.

(Photo:Marie-Claude Simard )